Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) NYDEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NYDEL domicilié(e) 3 rue du Docteur Huart, 59260 HELLEMMES-LILLE (dossier no 2129626) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 131 163 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ECREPONT ROBERT domicilié(e) (dossier no 2129626) - France.
La marque ISOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NYDEL, S.A. - 3 rue du Docteur Huart, 59260 HELLEMMES-LILLE (dossier no 2129626) - France - SIREN 329131163
Cabinet ECREPONT ROBERT - (dossier no 2129626) - France
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 1998 n°2129626 - Publication au BOPI 1998-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58312 - Publication au BOPI 1991-12-12
Tissus;couvertures de lit et de table, articles textiles.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Tapis, paillasons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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